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Contrôler les copropriétés et envisager des travaux (DTG)
Dans quel contexte doit-on contrôler les immeubles en copropriété ? Toute copropriété peut être diagnostiquée dès lors que les copropriétaires se sont mis d'accord pour organiser un contrôle.
La décision de faire un DTG se prend alors en assemblée générale, lors d'un vote à la majorité simple.
D'autres contextes impliquent la réalisation d'un DTG.
Lorsqu'un bien de 10 ans et plus fait l'objet d'une nouvelle mise en copropriété, un DTG est obligatoire.
Les procédures pour insalubrité impliquent également une obligation de diagnostic technique global. Dans quelle mesure cet état des lieux général entraîne-t-il des travaux ? Au cours de ce diagnostic, l'opérateur mène un contrôle général du bien.
Il passe en revue les parties communes, les équipements communs, les performances énergétiques du bien.
S'il constate que des améliorations peuvent être faites ou que des travaux sont nécessaires pour conserver le bien dans un état convenable et sain, il en fait part dans les conclusions du DTG.
Des conclusions qui doivent être présentées dès la première réunion de copropriété qui suit le diagnostic, et qui peuvent alors inciter les copropriétaires à réaliser les travaux recommandés.